Recherche
50resultats
Filtre de résultats
-
Par date de publication
-
Ressources
Pertinence: 100%
Dotation d'équipement des territoires ruraux appel à projet 2024
-
Ressources
Pertinence: 100%
Confusion sexuelle - Parcelles cadastrales année 2
-
Ressources
Pertinence: 100%
Confusion sexuelle - Parcelles cadastrales année 1
-
Ressources
Pertinence: 100%
Attestation sur l'honneur
-
Ressources
Pertinence: 100%
Réglement départemental d'aide sociale - volet personnes âgées et personnes en situation de handicap
Le 29 juin 2009, l’assemblée départementale a adopté le premier volet du règlement départemental d'aide sociale, volet concernant les prestations en faveur des personnes âgées et des personnes en situation de handicap.
Le règlement départemental d’aide sociale (RDAS) fixe le cadre de mise en œuvre de la politique sociale du département de l'Aude, qui constitue, et de loin, la plus importante mission du Département.
-
Ressources
Pertinence: 100%
Attestation d'opération abandonnée
-
Ressources
Pertinence: 100%
Attestation de fin des travaux
-
Ressources
Pertinence: 100%
Demande de subvention aux associations œuvrant en faveur des seniors et personnes en situation de handicap
Dernière mise à jour le 22/02/2023.
-
Ressources
Pertinence: 100%
Dossier type de demande de subvention
-
Ressources
Pertinence: 100%
Demande de subvention de fonctionnement aux associations et les structures publiques - sensibilisation et éducation à l'environnement
-
Ressources
Pertinence: 100%
Demande de subvention tourisme, patrimoine & fonctionnement
-
Ressources
Pertinence: 100%
Demande de subvention agriculture, investissement privé
-
Ressources
Pertinence: 100%
Foire aux questions
-
Ressources
Pertinence: 100%
Procédure de saisie
-
Ressources
Pertinence: 100%
Règlement départemental d'aide aux tiers
Le règlement départemental des aides aux tiers.
-
Ressources
Pertinence: 100%
Arts plastiques
-
Ressources
Pertinence: 100%
Règlement aides de fonctionnement Domaine sportif
Consultez le règlement du Département concernant les modalités d'octroi des aides de fonctionnement dans le domaine sportif.
-
Ressources
Pertinence: 100%
Schéma départemental des enseignements artistiques SDEA
Programme 2021-2024
-
Ressources
Pertinence: 100%
Tourisme et patrimoine
-
Ressources
Pertinence: 100%
Défense des forêts contre les incendies DFCI - DECI
-
Ressources
Pertinence: 100%
Chaleur renouvelable
-
Ressources
Pertinence: 100%
Services de proximité
-
Ressources
Pertinence: 100%
Equipements culturels
-
Ressources
Pertinence: 100%
Equipements sportifs
-
Ressources
Pertinence: 100%
Equipements scolaires