Recherche

Ressources

Pertinence: 20%

Demande d'autorisation d'occupation du domaine public routier départemental

Cette présente autorisation concerne l'occupation du domaine public routier départemental pour l'exercice d'une activité saisonnière sur la RD 624 à La Pomarède.

Ressources

Pertinence: 20%

Rapport du commissaire enquêteur aménagement foncier sur les communes de Bouriège, Bourigeole, Festes et Saint-André

Rapport du commissaire enquêteur suite à l’enquête publique sur le mode d’aménagement foncier, le périmètre et les prescriptions environnementales proposés par la commission intercommunale d’aménagement foncier sur les communes de Bouriège, Bourigeole, Festes et Saint-André. Département de l'Aude.

Ressources

Pertinence: 20%

Arrêté de clôture AFAFE Saint-Jean-de-Paracol

Clôture de l’opération et dépôt en mairie du plan définitif de l’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental sur la commune de Saint-Jean-de-Paracol - Département de l'Aude.

Mes filtres actifs :

Filtre de résultats

Par type de contenus

Par thematique

Par profil

Trier par :

Demande d'autorisation d'occupation du domaine public routier départemental

Rapport du commissaire enquêteur aménagement foncier sur les communes de Bouriège, Bourigeole, Festes et Saint-André

Arrêté de clôture AFAFE Saint-Jean-de-Paracol

Arrêté de clôture Afafe La Serpent

Avis favorable de la DDTM - Roquetaillade-et-Conilhac

Tableaux récapitulatifs des travaux connexes - Roquetaillade-et-Conilhac

Résumé non technique Ei Afaf Roquetaillade T3 V2

Rapport Ei Afafe Roquetaillade T2 V2

PV Réunion N° 4 du 22 11 2018 - Roquetaillade-et-Conilhac

Travaux connexes - délibération du 19 07 2019 - Roquetaillade-et-Conilhac

Plan de voirie Délibération du 19 07 2019 - Roquetaillade-et-Conilhac

Accord tacite de la Dreal Roquetaillade et Conilhac

Sommaire du dossier soumis à enquête publique Roquetaillade-et-Conilhac